L'OCDE s'emploie actuellement, dans son modèle de Convention fiscale, à refondre entièrement l'article 7 (Bénéfice des entreprises) et le Commentaire qui s'y rapporte.
Si les autorités haïtiennes choisissaient de refondre la commission consultative sur les questions carcérales, la MINUSTAH pourrait lui apporter, au besoin, un soutien technique.
Les turbulences actuelles offraient une occasion de définir une nouvelle approche commune; il était donc important de saisir cette possibilité de refondre l'architecture financière internationale.
Pour générer les chiffres des violeurs et des victimes de « la traite des personnes aux fins de prostitution », le système actuel doit être totalement refondu.
Le Ministère de l'intérieur organise un atelier international sur la question à Damas, dans le cadre d'une série d'initiatives visant à refondre la législation nationale.
On a en particulier refondu entièrement la classification des infractions, élargissant substantiellement la catégorie des délits présentant une gravité moindre et sans danger pour la société.
On travaille actuellement à refondre complètement la page d'accueil de l'ONU, pour rendre le site plus convivial, plus intuitif, plus personnalisé et bien entendu plus accessible.
En luttant contre le virus, en nous battant contre ses conséquences économiques et sociales, en refondant une société plus forte, fraternelle et durable, c'est la France de 2030 que nous bâtirons.
C’est pourquoi, le gouvernement a décidé de refondre totalement le système d’aides afin de le simplifier, de le rendre plus juste et plus efficace et propose un nouveau dispositif depuis le 1er janvier 2020…